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Marques déposées par monsieur Gilles MARTIN
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le 8 décembre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le 8 décembre
M. Gilles MARTIN

Numéro de dépôt :
3889770
Date de dépôt :
18/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/01/2022
le 8 décembre de Gilles MARTIN

Présentation de la marque le 8 décembre

Déposée le 18 janvier 2012 par monsieur Gilles MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « le 8 décembre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est monsieur Gilles MARTIN domicilié(e) 50 rue Tramassac - 69005 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gilles MARTIN domicilié(e) 50 rue Tramassac - 69005 - LYON - France.

La marque le 8 décembre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le 8 décembre est expirée depuis le 18 janvier 2022.


M. Gilles MARTIN - 50 rue Tramassac - 69005 - LYON - France


M. Gilles MARTIN - 50 rue Tramassac - 69005 - LYON - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.